Les ESSMS (Établissements et Services Médico-Sociaux) sont soumis à des exigences strictes en matière de qualité, sécurité et conformité réglementaire. Cette page regroupe des ressources QHSE pour accompagner les professionnels dans la gestion des risques, la protection des usagers et le respect des référentiels comme la HAS.

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La certification HAS (Haute Autorité de Santé) est un processus incontournable pour les établissements de santé en France. Elle vise à évaluer la qualité et la sécurité des soins délivrés aux patients. Pour cela, les experts visiteurs qui se chargent de la visite de certification s’appuient sur différentes méthodes permettant d’évaluer la conformité ou non de l’établissement sur les critères du référentiel.  

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FAQ sur les enjeux QHSE dans les ESSMS

  • Quelles sont les obligations QHSE des ESSMS ?

    Les ESSMS doivent répondre à un ensemble d’obligations réglementaires et organisationnelles pour garantir la sécurité des usagers et la qualité des soins. Cela inclut :

    • Le respect des référentiels de la HAS (Haute Autorité de Santé), notamment les démarches qualité et les évaluations internes.
    • La mise en œuvre d’une gestion des risques structurée, incluant le Document Unique d’Évaluation des Risques (DUERP), les plans de prévention et les protocoles d’urgence.
    • La traçabilité des actes, des soins et des incidents via des outils numériques ou des registres conformes.
    • La réalisation régulière d’audits internes QHSE, permettant de vérifier la conformité aux normes ISO (9001, 45001) et aux exigences du Code de l’action sociale et des familles.
    • L’implication des équipes dans une culture sécurité, avec des formations continues et des retours d’expérience.

    Ces obligations visent à protéger les usagers, les professionnels et à garantir une amélioration continue des pratiques.

  • Quels risques doivent être maîtrisés ?

    Les ESSMS sont confrontés à une diversité de risques, liés à la vulnérabilité des publics accueillis et à la complexité des soins. Les principaux risques à maîtriser sont :

    • Le risque infectieux : transmission de virus, bactéries, infections nosocomiales.
    • Les chutes: fréquentes chez les personnes âgées ou en situation de handicap.
    • Les erreurs médicamenteuses: liées à la prescription, à l’administration ou au suivi des traitements.
    • La maltraitance ou négligence : physique, psychologique ou institutionnelle.
    • Les risques incendie et techniques : liés aux installations, à l’électricité ou aux équipements médicaux.

    Une analyse de risques rigoureuse, associée à des protocoles adaptés et des formations ciblées, permet de réduire significativement ces dangers.

  • Comment garantir la qualité des soins ?

    La qualité des soins repose sur une approche globale, intégrant :

    1. Des protocoles clairs et validés : hygiène, soins, accompagnement, gestion des urgences.
    2. Des formations régulières :pour maintenir les compétences des équipes et intégrer les évolutions réglementaires.
    3. Des évaluations internes et externes : audits, enquêtes de satisfaction, indicateurs qualité.
    4. Une coordination pluridisciplinaire :: entre médecins, infirmiers, aidessoignants, psychologues, etc.
    5. Une démarche d’amélioration continue : basée sur les retours d’expérience, les non-conformités et les plans d’action.

    L’utilisation d’un logiciel QHSE comme BlueKanGo permet de centraliser les données, suivre les indicateurs et piloter les actions qualité.

  • Quels référentiels s’appliquent aux ESSMS ?

    Les ESSMS doivent se conformer à plusieurs référentiels, dont :

    • HAS : référentiels qualité, certification, évaluation interne/externe.
    • ISO 9001management de la qualité.
    • ISO 45001 : santé et sécurité au travail.
    • Recommandations ANESM (intégrées à la HAS) : bonnes pratiques professionnelles
    • Code de l’action sociale et des familles: cadre réglementaire des ESSMS.

    Ces référentiels servent de base pour structurer les démarches QHSE, garantir la conformité et améliorer les pratiques.

  • Qui est responsable du QHSE dans un ESSMS ?

    La responsabilité QHSE est partagée entre plusieurs acteurs :

    • La direction : définit la politique QHSE, alloue les ressources et pilote la stratégie.
    • Le responsable qualité: coordonne les démarches qualité, les audits et les plans d’action.
    • Le référent sécurité: veille à la conformité des installations, à la prévention des risques et à la gestion des incidents.
    • Le personnel encadrant : assure le relais opérationnel, sensibilise les équipes et veille à l’application des protocoles.

    Une gouvernance QHSE efficace repose sur l’implication de tous les niveaux hiérarchiques et une communication fluide.

Pourquoi la santé au travail est-elle essentielle à la performance des entreprises ?

Sur cette page, vous trouverez des articles pour comprendre comment :

  • prévenir les troubles musculosquelettiques (TMS) liés aux gestes médicaux et au port de charges,
  • améliorer la qualité du parcours patient grâce à l’expérience et au retour d’expérience (RETEX),
  • anticiper les situations de crise (PLAN BLANC, gestion des urgences),
  • mettre en place un système qualité au sein des établissements de santé et ESSMS.

Ces thématiques sont essentielles pour tout acteur du secteur (direction, responsables qualité, encadrants, soignants) afin de concilier performance organisationnelle, sécurité des usagers et santé au travail des personnels.