Risque chimique et SST : identifier et prévenir les risques liés aux produits chimiques

Industries, sociétés de service, agroalimentaire, santé, BTP… Le risque chimique concerne tous les secteurs d’activité à des échelles différentes. D’un simple produit ménager aux poussières d’amiante, en passant par les peintures, solvants ou autres produits décapants, on retrouve ce risque partout ! Les accidents/incidents autour du risque chimique sont encore trop nombreux au sein des organisations. D’où l’intérêt de l’identifier et de le prévenir pour mieux s’en protéger.

Dans cet article, on vous propose de faire le point sur la réglementation, l'identification et la prévention du risque chimique.

Les produits chimiques sont aujourd’hui à la portée de tous, et pas seulement des chimistes ou des laboratoires de recherche. Il existe aujourd’hui une multitude de produits, dont les quantités et les formes (liquide, gaz, poudre), peuvent différer d’un produit à un autre.

Par contact avec le corps humain, ces derniers peuvent provoquer des intoxications plus ou moins graves. D’après l’INRS, environ 30 % des maladies professionnelles reconnues en Europe seraient d’origine chimique. Peu fréquents, ces accidents ont pourtant parfois des conséquences désastreuses tant sur la préservation des biens que sur la santé des travailleurs, la sauvegarde de l’environnement et la salubrité publique.

Quelle réglementation encadre le risque chimique ?

Des évènements majeurs en France 

Ces trente dernières années ont été rythmées par plusieurs évènements majeurs qui ont marqué les esprits et fait évoluer la réglementation. On peut notamment citer la catastrophe de Seveso (Italie) avec une libération d’un nuage de dioxine, ayant engendré des effets sanitaires généralisés et des impacts environnementaux à long terme (contamination du sol, de l'eau et de la faune).

En France, d’autres événement ont également marqué l’actualité :

• 2001 : Explosion de l’usine chimique d’AZF à Toulouse ; 
• 2019 : Incendie de l'usine Lubrizol près de Rouen, classée Seveso seuil haut. 
• 2022 : Explosion dans l'usine Manuco de Bergerac, classée Seveso seuil haut.

Ces accidents, d’intensité et de conséquences plus ou moins importantes, rappellent l’importance d’un suivi assidu de ces installations et de la préparation aux situations d’urgence.

Outre l’arrivée d'accidents ponctuels, force est de rappeler que le risque chimique est bien souvent invisible voire inodore et que les symptômes peuvent survenir plusieurs années après l’événement. Un article du Sénat, précise que “non seulement 35.000 personnes sont mortes, en France, d'une maladie de l'amiante, entre 1965 et 1995, mais entre 50.000 et 100.000 décès sont encore attendus d'ici 2025.”

La réglementation associée au risque chimique

Au niveau réglementaire, le Code du travail encadre aujourd’hui le risque chimique : 

Les articles R-4412-1 à R-4412-57 présentent les généralités liées aux dispositions applicables aux Agents Chimiques Dangereux (ACD).

Les articles R-4412-59 à R-4412-93 abordent la problématique des produits chimiques Cancérogènes, Mutagène ou Toxiques pour la reproduction (CMR).

Les articles R-4412-97 à R-4412-148 exposent les règles spécifiques aux expositions à l’amiante.

Les articles R4412-149 à R4412-160 présentent les règles particulières à certains agents chimiques dangereux comme le plomb ou la silice cristalline entre autres.

L’ensemble de ces obligations proviennent pour la plupart de trois décrets majeurs : 

• le décret 92-1261 du 3 décembre 1992, portant sur la prévention générale du risque chimique 
• le décret CMR 2001-97 du 1er février 2001, sur les CMR 
• le décret 2003-1254 du 23 décembre 2003, sur les ACD

A noter qu’en Europe, le règlement REACH (règlement n°1907/2006) est entré en vigueur depuis 2007 dans l’objectif de sécuriser la fabrication et l’utilisation des produits chimiques dans l’industrie européenne. 

Comment identifier le risque chimique ? 

L’identification du risque chimique n’est qu’une étape de l’évaluation des risques professionnels en entreprise. Elle est totalement intégrée au DUERP (document unique d’évaluation des risques professionnels) au même titre que les risques de chutes ou de heurts. 

La base de l’évaluation du risque chimique consiste à identifier correctement les produits chimiques et les dangers associés.

On retrouve ainsi pour chaque produit chimique considéré dangereux au regard du CLP (règlement européen relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances chimiques et des mélanges) deux affichages obligatoires : l’étiquette et la fiche de données de sécurité (FDS) du produit.

L’étiquette produit

L’étiquette permet de présenter les informations essentielles, afin d’identifier rapidement quels sont les dangers et les précautions à prendre vis-à-vis du produit. 

Elle comporte notamment : l’identité du fournisseur ; le nom du produit et les pictogrammes de danger ; la mention d’avertissement et les mentions de danger ; les conseils de prudence lors du stockage de la manutention et du transport ainsi que la conduite à tenir en cas d’urgence ; le numéro international CAS (numérotation internationale attribuée par le Chemical Abstracts Service) ; le numéro européen CE (substances commercialisées en Europe)

D’autres numéros d’identification existent comme le numéro REACH qui valide l’enregistrement de substance internationale pour la commercialisation sur le marché européen.

Les fiches de données de sécurité (FDS)

La FDS, complémentaire à l’étiquette, permet de détailler plus précisément certaines informations liées à l’utilisation du produit. 

Elle comporte : l’ensemble des données détaillées du produit et les dangers vis-à-vis de la santé humaine ou de l’environnement ; les précautions de sécurité à prendre lors du l’utilisation du produit ; les conduites à tenir en cas d’accident/incident ; les règles de transport et de stockage. 

Comment prévenir le risque chimique ? 

Toute démarche de prévention s’appuie sur les 9 principes généraux de la prévention du Code du travail. Pour chacun de ces principes, il est intéressant de dérouler une réflexion basée sur les moyens humains, matériels et organisationnels à déployer, afin d’éviter qu’une prise de décision impacte gravement un autre aspect de l’activité.

Remplacer un produit par un autre moins toxique oui, mais s’il n’a pas les mêmes propriétés, c’est toute la chaîne de production qui peut souffrir d’un problème de qualité. 

Aussi, certains produits autorisés ne pourront pas être manipulés par des personnes avec certaines pathologies ou par des femmes enceintes par exemple. Les facteurs humain et organisationnel seront alors impactés.

Voici une liste d’exemples de bonnes pratiques à mettre en place pour réduire le risque chimique.

Au niveau humain : 

• La formation des employés aux règles de sécurité est indispensable d’autant plus qu'il s’agit de risques bien spécifiques à leur poste.
• La sensibilisation globale des salariés au risque chimique et à la sécurité de manière générale doit être inscrite dans la  culture d’entreprise et peut se présenter sous forme d’ateliers ludiques liés à la prévention.

Au niveau technique :

• La ventilation continue et le renouvellement d’air des zones de travail est LE béaba de la prévention du risque chimique. Elle permet de limiter la concentration de polluants chimiques dans l'atmosphère.
• Des Équipements de Protection Collectifs (EPC) tels que des bras aspirants ou des sorbonnes est prioritaire sur les mesures de protection individuelles.
• La fourniture d’Équipements de Protection Individuelle (EPI)  gratuitement est une obligation réglementaire pour le chef d’établissement.
• La compatibilité des produits chimiques doit être bien respectée lors du stockage, et les volumes de rétentions bien proportionnés aux volumes de stockage.

Au niveau organisationnel :

• Les établissements doivent assurer le contrôle (via des organismes accrédités tels que le COFRAC) et la mesure (mesures réalisées en interne) des expositions chimiques. Les Valeurs Limites d’Exposition Professionnelles (VLEP) servent notamment de référence pour la mesure. 
• La mise en place d’une politique de gestion des déchets fait partie de la prévention du risque chimique. La collecte et le stockage sont aussi strictement encadrés.
• Les procédures d'urgence doivent être maîtrisées par tous.

A noter que des outils numériques tels que BlueKanGo, peuvent être interfacés avec les plateformes publiques et permettre l’évaluation des risques professionnels, l’archivage, et la traçabilité des actions. Des modules dédiés à la GMAO et à la gestion des stocks permettent de gérer les stocks de produits chimiques, tout en assurant en interne la maintenance des équipements de mesure et de surveillance.

Le risque chimique n'est pas à prendre à la légère, les accidents sont peu fréquents mais les conséquences sont importantes. Un système de management du risque est indispensable pour gagner en efficacité et assurer en interne une démarche d’amélioration continue. Il s’agit d’impliquer l’ensemble du personnel, en instaurant une culture sécurité performante et durable. 

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