Accidents du Travail et Maladies Professionnelles (AT/MP), comment réduire les coûts ?

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MAJ le 05/01/23

 

Les coûts engendrés par les Accidents du Travail (AT) et Maladies Professionnelles (MP) sont colossaux. Il existe pourtant aujourd’hui des solutions pour réduire les coûts liés aux AT/MP, voire même de réaliser des économies insoupçonnées dans les entreprises. Explications. 

 

Déjà fragilisées par la crise sanitaire qui nous touche depuis début 2020 de nombreuses entreprises doivent aujourd’hui faire face à l’augmentation du prix des énergies. Beaucoup connaîtront de grandes difficultés financières, parfois irrémédiables. Dans un contexte économique instable, l’heure n’est plus aux compromis mais bel et bien aux décisions stratégiques décisives pour viabiliser son entreprise.

 

Dans cet article nous allons aborder les coûts inhérents aux AT/MP, et nous verrons qu’un suivi des déclarations peut-être sources d’économies insoupçonnées.

 

Les AT/MP en quelques chiffres

 

En 2021, ce sont 70 millions de journées non travaillées qui sont liées à des AT/MP, soit un peu plus de 300 000 emplois à temps plein. D’après les chiffres de la CARSAT, les coûts moyens (tout secteur d’activité confondus) oscillaient entre 280 et 35 700€ pour des Incapacités Temporaires de travail et jusqu’à 750 000€ pour une Incapacité Permanente ou un décès.

 

Ces coûts directs englobent tous les frais médicaux et les indemnités journalières. Le coût indirect peut être 3 à 5 fois supérieur si l’on prend en compte la perte de temps, de productivité, les dégâts matériels… par exemple.

 

L’assurance maladie dans son dernier rapport de synthèse sur l’année 2021 présente une augmentation des AT/MP déclarés, avec +12% sur les Accidents du Travail, soit environ 65 000 de plus qu’en 2020, année particulièrement marquée par les confinements successifs liés à la crise sanitaire. 

 

Les déclarations de Maladies Professionnelles ont également augmenté de 17.8%, soit presque 21 000 de plus en comparaison à 2020.


Les secteurs les plus sensibles à cette augmentation des AT sont les sociétés de service (administration, banques, assurances…) avec +18%, le domaine du transport avec +14% et le BTP avec +15.6%. Dans une moindre mesure, des secteurs comme l’alimentation, la métallurgie ou les commerces non alimentaires  connaissent également une hausse des AT/MP comme c’était le cas en 2019 avant la crise.

 

Quels coûts pour l’entreprise ?

 

Chaque année, l’entreprise cotise auprès de la caisse d’assurance maladie de son secteur d’activité. Le taux de cotisation est calculé selon la taille de l’entreprise et en fonction de son accidentologie ou celui de son secteur d’activité. 

 

L’employeur prend à sa charge le premier jour d’indemnisation de la victime puis c’est la CPAM qui prend le relais. Également, il verse un complément d’indemnité à hauteur de 90% du salaire brut les 30 premiers jours puis ⅔ sur salaire brut jusqu’à la fin de l’arrêt de travail.

 

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Le rôle du digital dans le suivi des AT/MP

La digitalisation, une exigence désormais légale

 

Depuis le 1er Janvier 2019, une nouvelle procédure de reconnaissance des AT/MP permet de dématérialiser les déclarations et ainsi réduire les délais de reconnaissances de 4 à 6 mois. Dès le 1er Janvier 2022, l'ouverture d’un compte en ligne sur “Net Entreprise” devient obligatoire pour toutes les entreprises quelque soit leur taille.

 

Également, le 11 Août 2020, l’Assurance Maladie a ouvert le téléservice declare-maladiepro.ameli.frpour faciliter les demandes de prise en charge en tant que maladie professionnelle des personnes infectées par la Covid-19 dans le cadre de leur métier”.  

 

La dématérialisation généralisée des démarches est donc plus que jamais d’actualité, gage d’efficacité et de réduction des délais de prise en charge.



Une solution digitale dédiée peut-être vecteur d’économies importantes, encore faut-il savoir en tirer profit. Voici des exemples d’applications qui vous permettront de réduire vos coûts directs et indirects liés aux AT/MP.



Comment faire des économies grâce au digital ?

 

La dématérialisation des déclarations devient monnaie courante en entreprise alors il est plus que jamais important de recourir à un outil digital pour assurer un suivi. 

 

En effet, les erreurs de saisie sont monnaie courante auprès des caisses d’assurance maladie qui doivent gérer un nombre grandissant d’AT/MP chaque année. Ces erreurs impliquent inéluctablement des frais injustifiés au sein des entreprises qui ne s’en aperçoivent pas forcément et qui se sentent bien souvent accablées de charges.

 

Une déclaration sur un outil dédié interne à l’entreprise tel que Bluekango permet de conserver une trace des données communiquées auprès de l’assurance maladie, via le site de Net-Entreprise. Les formulaires étant similaires en interne et sur le site de la CPAM, les données sont transférables par simple fichier zippé. 

 

L’intérêt de conserver les données sur un outil interne est que celui-ci peut calculer en amont les taux de cotisations annualisés et comparer les données enregistrées par l’Assurance Maladie pouvant ainsi repérer d’éventuelles erreurs onéreuses. Des retours d’expérience Bluekango relèvent des économies réalisées de plusieurs milliers voire plusieurs millions d’euros chaque année pour de grands groupes.

 

Et si la crise sanitaire nous servait de tremplin pour contrôler nos dépenses ? 

Et si le digital devenait un allié dans la réduction des coûts en entreprise en nous aidant à économiser des centaines, des milliers voire des millions d’euros chaque année ? 

Pour aller plus loin je vous recommande notre guide complet ci-dessous. 

 

Allez plus loin :

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Thibaut GILLES
Thibaut GILLES
Thibaut Gilles est ingénieur QHSE de formation. Après plusieurs années sur le terrain, il est aujourd'hui content Manager chez BlueKanGo, spécialiste des questions HSE/EHSQ Engineer by trade and Content Manager @Bluekango / Ingeniero EHSQ por comercio y Gerente de Contenido @Bluekango/
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